VIA POPULI
Présentation de la marque VIA POPULI
Déposée le 24 septembre 2009 par Jean-Marc STEPHANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIA POPULI »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA POPULI est expirée depuis le 24 septembre 2019.
Jean-Marc STEPHANT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08