Déposée le 30 juin 2003 par Jean-Marc SPANGHERO et la Société Anonyme (SA) SPANGHERO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Cassoulet Grand Cru » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Les déposants sont Jean-Marc SPANGHERO - France et la Société Anonyme (SA) SPANGHERO domicilié(e) Avenue du Docteur Guilhem,11453 CASTELNAUDARY - 11453 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
La marque Cassoulet Grand Cru a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPANGHERO SA - Avenue du Docteur Guilhem,11453 CASTELNAUDARY - 11453 - France - SIREN 7
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627506 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21
Inscription le 21 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627428 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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