Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROUGE SINAN
Numéro de dépôt :
1461096
Date de dépôt :
20/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/1998
Présentation de la marque ROUGE SINAN
Déposée le 20 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) JEAN-MARC SINAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUGE SINAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROUGE SINAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN-MARC SINAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Gage constitué n°34793 - Publication au BOPI 1988-39