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Marques déposées par le nom "JEAN MARC SINAN - J.M.S. française"

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V.O. VERSION ORIGINALE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1240261
Date de dépôt: 6 juillet 1983
Date d'expiration: 6 juillet 1993

Classes: 03

J. MARC SINAN

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1217519
Date de dépôt: 2 novembre 1982
Date d'expiration: 2 novembre 1992

Classes: 00 03 05 14 25

JMS

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JMS de JEAN MARC SINAN - J.M.S. française

Numéro de dépôt: 1217521
Date de dépôt: 2 novembre 1982
Date d'expiration: 2 novembre 1992

Classes: 00 03 05 14 25