Marque enregistrée - Marque en non vigueur

so6street
M. Jean-Marc Sibilat

Numéro de dépôt :
4071871
Date de dépôt :
26/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2024
so6street de Jean-Marc Sibilat

Présentation de la marque so6street

Déposée par voie électronique le 26 février 2014 par monsieur Jean-Marc Sibilat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « so6street » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est monsieur Jean-Marc Sibilat domicilié(e) 14 rue des peupliers - 92270 - BOIS COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marc Sibilat domicilié(e) 14 rue des peupliers - 92270 - BOIS COLOMBES - France.

La marque so6street a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque so6street est expirée depuis le 26 février 2024.


M. Jean-Marc Sibilat - 14 rue des peupliers - 92270 - BOIS COLOMBES - France


M. Jean-Marc Sibilat - 14 rue des peupliers - 92270 - BOIS COLOMBES - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.