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Marques déposées par monsieur Jean Marc SERAPHIN
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Piment Arrangé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Piment Arrangé
Monsieur Jean Marc SERAPHIN

Numéro de dépôt :
4510737
Date de dépôt :
24/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2028
Piment Arrangé de Jean Marc SERAPHIN

Présentation de la marque Piment Arrangé

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2018 par monsieur Jean Marc SERAPHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Piment Arrangé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Jean Marc SERAPHIN domicilié(e) 63 Chemin Morel Bellemène - 97460 - Saint-Paul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Case à Piments, Monsieur Jean Marc SERAPHIN domicilié(e) 63 Chemin Morel Bellemène - 97460 - Saint-Paul - France.

La marque Piment Arrangé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Piment Arrangé arrivera à expiration en date du 24 décembre 2028.


Monsieur Jean Marc SERAPHIN - 63 Chemin Morel Bellemène - 97460 - Saint-Paul - France


La Case à Piments, Monsieur Jean Marc SERAPHIN - 63 Chemin Morel Bellemène - 97460 - Saint-Paul - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.