Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R
M. Jean-Marc Seigneur

Numéro de dépôt :
4026343
Date de dépôt :
12/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2023
R de Jean-Marc Seigneur

Présentation de la marque R

Déposée par voie électronique le 12 août 2013 par monsieur Jean-Marc Seigneur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Jean-Marc Seigneur domicilié(e) 2850 route nationale - 74120 - Megève - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marc Seigneur domicilié(e) 2850 route nationale - 74120 - Megève - France.

La marque R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026343.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R est expirée depuis le 12 août 2023.

Jean-Marc Seigneur a également déposé les autres marques suivantes : mageva , Sport-instructor, the mobile intelligent coaching service , Mon-Agriculture , smart ski resort , S , flexible communication , mont-blanc business angels , augmented winter sports


M. Jean-Marc Seigneur - 2850 route nationale - 74120 - Megève - France


M. Jean-Marc Seigneur - 2850 route nationale - 74120 - Megève - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services juridiques ; consultation en matière de sécurité ; agences de détectives.