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Marques déposées par monsieur jean marc scribante
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Chocolaterie provençale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chocolaterie provençale
Monsieur jean marc scribante

Numéro de dépôt :
4562752
Date de dépôt :
26/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2029
Chocolaterie provençale de jean marc scribante

Présentation de la marque Chocolaterie provençale

Déposée par voie électronique le 26 juin 2019 par monsieur jean marc scribante auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chocolaterie provençale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est monsieur jean marc scribante domicilié(e) 120 Route du vieux four - 38110 - st clair de la tour - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jms consulting, Monsieur jean marc scribante domicilié(e) 120 route du vieux four - 38110 - st clair de la tour - France.

La marque Chocolaterie provençale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chocolaterie provençale arrivera à expiration en date du 26 juin 2029.


Monsieur jean marc scribante - 120 Route du vieux four - 38110 - st clair de la tour - France


jms consulting, Monsieur jean marc scribante - 120 route du vieux four - 38110 - st clair de la tour - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; bénéficiant des appellations d’origine protégées "Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence ; Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence"; huiles à usage alimentaire bénéficiant des appellations d’origine protégées "Huile d'olive d'Aix-en-Provence ; Huile d'olive de Haute-Provence ; Huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence ; Huile d'olive de Provence"; Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine bénéficiant de l'indication géographique protégée "Farine de petit épeautre de haute Provence" ; préparations faites de céréales bénéficiant des indications géographiques protégées "Farine de petit épeautre de haute Provence ; Petit épeautre de haute Provence" ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée "Miel de Provence" ; Café ; thé ; sucre ; riz ; tapioca ; pain ; glaces alimentaires ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.