VILLA SAVOYE
Présentation de la marque VILLA SAVOYE
Déposée le 7 août 1992 par monsieur Jean-Marc SAVOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLA SAVOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VILLA SAVOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA SAVOYE est expirée depuis le 7 août 2002.
Jean-Marc SAVOYE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11
Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33