Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLA SAVOYE
Monsieur Jean-Marc SAVOYE

Numéro de dépôt :
92430421
Date de dépôt :
07/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2002

Présentation de la marque VILLA SAVOYE

Déposée le 7 août 1992 par monsieur Jean-Marc SAVOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLA SAVOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est monsieur Jean-Marc SAVOYE domicilié(e) 6 rue Pavée, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître MOYERSOEN Patricia Avocat à la Cour - France.

La marque VILLA SAVOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA SAVOYE est expirée depuis le 7 août 2002.

Jean-Marc SAVOYE a également déposé les autres marques suivantes : onlalu


Monsieur Jean-Marc SAVOYE - 6 rue Pavée, 75004 PARIS - France


Maître MOYERSOEN Patricia Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Edition Architecture Conseil en aménagement intérieur et extérieur Création industrielle de mobilier

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.