Présentation de la marque S CHÂTEAU DE SAINTE-CROIX DES CORBIÈRES
Déposée le 24 mars 2011 par Jean-Marc Sauvé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S CHÂTEAU DE SAINTE-CROIX DES CORBIÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est Jean-Marc Sauvé domicilié(e) BP 1, BP 1 - 11100 - MONTREDON DES CORBIÈRES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc Sauvé domicilié(e) BP 1, BP 1 - 11100 - MONTREDON DES CORBIÈRES - France.
La marque S CHÂTEAU DE SAINTE-CROIX DES CORBIÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818142.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S CHÂTEAU DE SAINTE-CROIX DES CORBIÈRES est expirée depuis le 24 mars 2021.
Jean-Marc Sauvé a également déposé les autres marques suivantes : Caissàvin – WineInWood
Jean-Marc Sauvé - BP 1, BP 1 - 11100 - MONTREDON DES CORBIÈRES - France
Jean-Marc Sauvé - BP 1, BP 1 - 11100 - MONTREDON DES CORBIÈRES - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Corbières ”.
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