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Marques déposées par Jean-Marc Sauvé
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Caissàvin – WineInWood
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Caissàvin – WineInWood
Jean-Marc Sauvé

Numéro de dépôt :
3818141
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2021
Caissàvin – WineInWood de Jean-Marc Sauvé

Présentation de la marque Caissàvin – WineInWood

Déposée le 24 mars 2011 par Jean-Marc Sauvé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Caissàvin – WineInWood » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est Jean-Marc Sauvé domicilié(e) BP 1 BP 1 - 11100 - MONTREDON LES CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc Sauvé domicilié(e) BP 1 BP 1 - 11100 - MONTREDON LES CORBIERES - France.

La marque Caissàvin – WineInWood a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caissàvin – WineInWood est expirée depuis le 24 mars 2021.

Jean-Marc Sauvé a également déposé les autres marques suivantes : S CHÂTEAU DE SAINTE-CROIX DES CORBIÈRES


Jean-Marc Sauvé - BP 1 BP 1 - 11100 - MONTREDON LES CORBIERES - France


Jean-Marc Sauvé - BP 1 BP 1 - 11100 - MONTREDON LES CORBIERES - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.