Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZODIAK family
M. jean-marc sachet

Numéro de dépôt :
3979685
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2023
ZODIAK family de jean-marc sachet

Présentation de la marque ZODIAK family

Déposée par voie électronique le 4 février 2013 par monsieur jean-marc sachet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZODIAK family » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur jean-marc sachet domicilié(e) 301 immeuble la grangette, MONTALBERT - 73210 - AIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean-marc sachet domicilié(e) 301 immeuble la grangette, MONTALBERT - 73210 - AIME - France.

La marque ZODIAK family a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZODIAK family est expirée depuis le 4 février 2023.


M. jean-marc sachet - 301 immeuble la grangette, MONTALBERT - 73210 - AIME - France


M. jean-marc sachet - 301 immeuble la grangette, MONTALBERT - 73210 - AIME - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table.