Déposée le 27 mars 2003 par Jean-Marc Ruzza
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BARTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est Jean-Marc Ruzza domicilié(e) 17, Rue Berteaux Dumas,92200 Neuilly S/Seine - 92200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc Ruzza domicilié(e) 17, Rue Berteaux Dumas,92200 Neuilly S/Seine - 92200 - France.
La marque BARTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARTH est expirée depuis le 27 mars 2013.
Jean-Marc Ruzza - 17, Rue Berteaux Dumas,92200 Neuilly S/Seine - 92200 - France
Jean-Marc Ruzza - 17, Rue Berteaux Dumas,92200 Neuilly S/Seine - 92200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
– vêtements, chaussures chapellerie. – divertissement télévisuel et radiophonique production de spectacles, édition de livres, de revues. Agences pour artistes. Agences de presse et d'informations. Communications radiophoniques télégraphiques ou téléphoniques, transmission d'informations par télescripteur, transcription de messages de télégrammes diffusion de programmes radiophoniques et diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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