Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur jean-marc roumat
/
les sablés du bassin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les sablés du bassin
M. jean-marc roumat

Numéro de dépôt :
3923733
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/05/2022
les sablés du bassin de jean-marc roumat

Présentation de la marque les sablés du bassin

Déposée le 31 mai 2012 par monsieur jean-marc roumat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « les sablés du bassin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur jean-marc roumat domicilié(e) 21 rue charles nungesser - 33260 - la teste de buch - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean-marc roumat domicilié(e) 21 rue charles nungesser - 33260 - la teste de buch - France.

La marque les sablés du bassin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les sablés du bassin est expirée depuis le 31 mai 2022.

jean-marc roumat a également déposé les autres marques suivantes : Goûtez au Bassin d'Arcachon ! , GOUTEZ AU BASSIN , le sablé du phare , Les sablés de la Dune l'original


M. jean-marc roumat - 21 rue charles nungesser - 33260 - la teste de buch - France


M. jean-marc roumat - 21 rue charles nungesser - 33260 - la teste de buch - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.