Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le sablé du phare
M. jean-marc roumat

Numéro de dépôt :
3961369
Date de dépôt :
15/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2022
le sablé du phare de jean-marc roumat

Présentation de la marque le sablé du phare

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2012 par monsieur jean-marc roumat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le sablé du phare » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est monsieur jean-marc roumat domicilié(e) 21 rue charles nungesser - 33260 - la teste de buch - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean-marc roumat domicilié(e) 21 rue charles nungesser - 33260 - la teste de buch - France.

La marque le sablé du phare a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le sablé du phare est expirée depuis le 15 novembre 2022.

jean-marc roumat a également déposé les autres marques suivantes : Goûtez au Bassin d'Arcachon ! , GOUTEZ AU BASSIN , les sablés du bassin , Les sablés de la Dune l'original


M. jean-marc roumat - 21 rue charles nungesser - 33260 - la teste de buch - France


M. jean-marc roumat - 21 rue charles nungesser - 33260 - la teste de buch - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.