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Marques déposées par monsieur Jean-Marc RIBAILLIER
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Le Parc des Souvenirs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Parc des Souvenirs
M. Jean-Marc RIBAILLIER, Agissant pour le compte de la société "Le Parc des Souvenirs sas" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3945853
Date de dépôt :
14/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/09/2022
Le Parc des Souvenirs de Jean-Marc RIBAILLIER

Présentation de la marque Le Parc des Souvenirs

Déposée le 14 septembre 2012 par monsieur Jean-Marc RIBAILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le Parc des Souvenirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Marc RIBAILLIER domicilié(e) Le Parc des Souvenirs sas, 6 impasse René Couzinet, ZA de la Plaine - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marc RIBAILLIER domicilié(e) Le Parc des Souvenirs sas, 6 impasse René Couzinet, ZA de la Plaine - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque Le Parc des Souvenirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Parc des Souvenirs est expirée depuis le 14 septembre 2022.


M. Jean-Marc RIBAILLIER, Agissant pour le compte de la société "Le Parc des Souvenirs sas" en cours de formation - Le Parc des Souvenirs sas, 6 impasse René Couzinet, ZA de la Plaine - 31500 - TOULOUSE - France


M. Jean-Marc RIBAILLIER - Le Parc des Souvenirs sas, 6 impasse René Couzinet, ZA de la Plaine - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Pompes funèbres ; services de crémation.