Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Marc RETY
/
Legacy Domaine Rety
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Legacy Domaine Rety
Monsieur Jean-Marc RETY

Numéro de dépôt :
4398374
Date de dépôt :
22/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2027
Legacy Domaine Rety de Jean-Marc RETY

Présentation de la marque Legacy Domaine Rety

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2017 par monsieur Jean-Marc RETY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Legacy Domaine Rety » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Jean-Marc RETY domicilié(e) 26 BD DE VANVES - 92320 - CHATILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc RETY domicilié(e) 26 Boulevard de Vanves - 92320 - Chatillon - France.

La marque Legacy Domaine Rety a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Legacy Domaine Rety arrivera à expiration en date du 22 octobre 2027.


Monsieur Jean-Marc RETY - 26 BD DE VANVES - 92320 - CHATILLON - France


Monsieur Jean-Marc RETY - 26 Boulevard de Vanves - 92320 - Chatillon - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.