Marque expirée - Marque en non vigueur

ART'INDIA
jean-marc RENAUDIE

Numéro de dépôt :
3463397
Date de dépôt :
15/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2016
ART\'INDIA de jean-marc RENAUDIE

Présentation de la marque ART'INDIA

Déposée le 15 novembre 2006 par la société jean-marc RENAUDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART'INDIA »

Le déposant est la société jean-marc RENAUDIE domicilié(e) la couture charbon,87350 PANAZOL - 87350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 917 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-marc RENAUDIE domicilié(e) la couture charbon,87350 PANAZOL - 87350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART'INDIA est expirée depuis le 15 novembre 2016.

jean-marc RENAUDIE a également déposé les autres marques suivantes : LAVANYA


jean-marc RENAUDIE - la couture charbon,87350 PANAZOL - 87350 - France - SIREN 478917776


jean-marc RENAUDIE - la couture charbon,87350 PANAZOL - 87350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements ; foulards ; cravates.