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Marques déposées par Jean-Marc PONSOLLE
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EURL Jean-Marc PONSOLLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURL Jean-Marc PONSOLLE
Jean-Marc PONSOLLE

Numéro de dépôt :
98735763
Date de dépôt :
27/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2008

Présentation de la marque EURL Jean-Marc PONSOLLE

Déposée le 27 mai 1998 par Jean-Marc PONSOLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURL Jean-Marc PONSOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est Jean-Marc PONSOLLE, domicilié(e) II Av Edmond Rostand, 64000 PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc PONSOLLE - France.

La marque EURL Jean-Marc PONSOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURL Jean-Marc PONSOLLE est expirée depuis le 27 mai 2008.

Jean-Marc PONSOLLE a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR DES MAROQUINNIERS


Jean-Marc PONSOLLE - II Av Edmond Rostand, 64000 PAU - France


Jean-Marc PONSOLLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Outil et instrument à main entraîné manuellement Ustensiles et recipients pour le ménage (ni en plaqué ni en métaux) Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.