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Marques déposées par monsieur Jean-Marc POINSOT
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PROPAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPAD
M. Jean-Marc POINSOT

Numéro de dépôt :
4033403
Date de dépôt :
18/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2023
PROPAD de Jean-Marc POINSOT

Présentation de la marque PROPAD

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2013 par monsieur Jean-Marc POINSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Jean-Marc POINSOT domicilié(e) 9 Rue du Fiscal, 1er étage G - 88200 - REMIREMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marc POINSOT domicilié(e) 9 Rue du Fiscal, 1er étage G - 88200 - REMIREMONT - France.

La marque PROPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPAD est expirée depuis le 18 septembre 2023.


M. Jean-Marc POINSOT - 9 Rue du Fiscal, 1er étage G - 88200 - REMIREMONT - France


M. Jean-Marc POINSOT - 9 Rue du Fiscal, 1er étage G - 88200 - REMIREMONT - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine.