Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
cambox api
M. Jean-Marc PIEDNOIR M. Jocelyn CORBILLE, Agissant pour le compte de la société "CamRacing" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4058200
Date de dépôt :
03/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque cambox api
Déposée par voie électronique le 3 janvier 2014 par monsieur Jean-Marc PIEDNOIR et monsieur Jocelyn CORBILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « cambox api »
Les déposants sont monsieur Jean-Marc PIEDNOIR domicilié(e) la roseraie, 7 Route du montru - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France et monsieur Jocelyn CORBILLE domicilié(e) P.A. de la Lande Saint-Martin, 71 rue Georges Charpak - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jocelyn CORBILLE domicilié(e) P.A. de la Lande Saint-Martin, 71 rue Georges Charpak - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Marc PIEDNOIR a également déposé les autres marques suivantes : Cambox ISIS
M. Jean-Marc PIEDNOIR - la roseraie, 7 Route du montru - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France
M. Jocelyn CORBILLE, Agissant pour le compte de la société "CamRacing" en cours de formation - P.A. de la Lande Saint-Martin, 71 rue Georges Charpak - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France
M. Jocelyn CORBILLE - P.A. de la Lande Saint-Martin, 71 rue Georges Charpak - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France
Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Inscription le 12 mai 2016 - Rejet total n°669595 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; périphériques d'ordinateurs.
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