Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean Marc PETITON
/
SC SOLAIRE CLEAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SC SOLAIRE CLEAN
Jean Marc PETITON

Numéro de dépôt :
3672781
Date de dépôt :
27/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2019
SC SOLAIRE CLEAN de Jean Marc PETITON

Présentation de la marque SC SOLAIRE CLEAN

Déposée le 27 août 2009 par Jean Marc PETITON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SC SOLAIRE CLEAN »

Le déposant est Jean Marc PETITON domicilié(e) 13 Rue de la Fraternité - 04000 - DIGNE LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marc PETITON domicilié(e) 13 Rue de la Fraternité - 04000 - DIGNE LES BAINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC SOLAIRE CLEAN est expirée depuis le 27 août 2019.


Jean Marc PETITON - 13 Rue de la Fraternité - 04000 - DIGNE LES BAINS - France


Jean Marc PETITON - 13 Rue de la Fraternité - 04000 - DIGNE LES BAINS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage et déneigement manuel, ou par système mécanique, de tout type de panneaux solaires et photovoltaïques sur pied ou sur toiture.