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Marques déposées par JEAN-MARC PERRIN
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SEQUANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUANA
JEAN-MARC PERRIN

Numéro de dépôt :
3846329
Date de dépôt :
14/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/07/2021
SEQUANA de JEAN-MARC PERRIN

Présentation de la marque SEQUANA

Déposée par voie électronique le 14 juillet 2011 par JEAN-MARC PERRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEQUANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est JEAN-MARC PERRIN domicilié(e) 49 RUE d'AVAL - 21120 - TIL-CHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARC PERRIN domicilié(e) 49 RUE d'AVAL - 21120 - TIL-CHATEL - France.

La marque SEQUANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUANA est expirée depuis le 14 juillet 2021.


JEAN-MARC PERRIN - 49 RUE d'AVAL - 21120 - TIL-CHATEL - France


JEAN-MARC PERRIN - 49 RUE d'AVAL - 21120 - TIL-CHATEL - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.