Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENDEE TERRE DE QUALITE
JEAN MARC PEROCHON

Numéro de dépôt :
3883539
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2021
VENDEE TERRE DE QUALITE de JEAN MARC PEROCHON

Présentation de la marque VENDEE TERRE DE QUALITE

Déposée le 20 décembre 2011 par JEAN MARC PEROCHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENDEE TERRE DE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est JEAN MARC PEROCHON domicilié(e) 63 AVENUE DE LA GRANDE ROCHE - 85470 - BRETIGNOLLES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL PEROU ET ASSOCIES domicilié(e) 4 RUE MANUEL, BP 412 - 85010 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France.

La marque VENDEE TERRE DE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENDEE TERRE DE QUALITE est expirée depuis le 20 décembre 2021.


JEAN MARC PEROCHON - 63 AVENUE DE LA GRANDE ROCHE - 85470 - BRETIGNOLLES SUR MER - France


SELARL PEROU ET ASSOCIES - 4 RUE MANUEL, BP 412 - 85010 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.