Marque expirée - Marque en non vigueur

en APARTÉ Analyses et opinions juridiques
Jean-Marc Peltier
Amaël Chesneau

Numéro de dépôt :
3588516
Date de dépôt :
15/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2018
en APARTÉ Analyses et opinions juridiques de Jean-Marc Peltier

Présentation de la marque en APARTÉ Analyses et opinions juridiques

Déposée le 15 juillet 2008 par Jean-Marc Peltier et Amaël Chesneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « en APARTÉ Analyses et opinions juridiques »

Les déposants sont Jean-Marc Peltier domicilié(e) 97 Boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France et Amaël Chesneau domicilié(e) 97 Boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association d'avocats Peltier Chesneau domicilié(e) 97 Boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque en APARTÉ Analyses et opinions juridiques est expirée depuis le 15 juillet 2018.

Jean-Marc Peltier a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE DE PELTIER CHESNEAU , La lettre des avocats d'affaires de Roissy


Jean-Marc Peltier - 97 Boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France

Amaël Chesneau - 97 Boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France


Association d'avocats Peltier Chesneau - 97 Boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, prospectus, brochures, calendriers, feuillets d'information ;

Education, formation, divertissement, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services juridiques, services d'information à caractère réglementaire ou juridique, services d'actualité juridique, judiciaire et réglementaire.