Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PALACE CAFÉ
Jean-Marc PASTOREL

Numéro de dépôt :
99774729
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PALACE CAFÉ

Déposée le 8 février 1999 par Jean-Marc PASTOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALACE CAFÉ »

Le déposant est Jean-Marc PASTOREL, domicilié(e) 201 Rue de la Jasse, 34130 MAUGUIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions J.S.J. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Jean-Marc PASTOREL a également déposé les autres marques suivantes : ROM


Jean-Marc PASTOREL - 201 Rue de la Jasse, 34130 MAUGUIO - France


Editions J.S.J. - France


Inscription le 26 juillet 2000 - Rejet total n°304434 - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 2000-07-26

Discothèque Bar brasserie Centre serveur Internet.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.