Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE ALTERNANCE
JEAN-MARC PARE

Numéro de dépôt :
93482434
Date de dépôt :
02/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2003

Présentation de la marque FRANCE ALTERNANCE

Déposée le 2 septembre 1993 par JEAN-MARC PARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE ALTERNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est JEAN-MARC PARE, domicilié(e) 54 rue CAMBRONNE, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARC PARE - France.

La marque FRANCE ALTERNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ALTERNANCE est expirée depuis le 2 septembre 2003.

JEAN-MARC PARE a également déposé les autres marques suivantes : A.D.F.A. ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION EN ALTERNANCE , G.E.A. GROUPEMENT DES ENTREPRISES POUR L'ALTERNANCE , OBJECTIF ET DEFI


JEAN-MARC PARE - 54 rue CAMBRONNE, 75015 PARIS - France


JEAN-MARC PARE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Produits de l'imprimerie, matériel d'enseignement ou d'instruction à l'exception des appareils, aide dans l'exploitation de centre d'enseignement supérieur, publicité, conseil en formation, éducation, formation, service de formation et d'enseignement, éditions de livres, organisation de concours en matière d'éducation

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.