(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 18 avril 2016 par monsieur Jean-Marc Nicollet-Aures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265752.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.
Jean-Marc Nicollet-Aures a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32