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Marques déposées par monsieur Jean-Marc Mounet
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Organic Architecture
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Organic Architecture
Monsieur Jean-Marc Mounet

Numéro de dépôt :
4369500
Date de dépôt :
18/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2027
Organic Architecture de Jean-Marc Mounet

Présentation de la marque Organic Architecture

Déposée par voie électronique le 18 juin 2017 par monsieur Jean-Marc Mounet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Organic Architecture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est monsieur Jean-Marc Mounet domicilié(e) 2 Cours de l'Elbe - 77700 - Serris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc Mounet domicilié(e) 2 Cours de l'Elbe - 77700 - Serris - France.

La marque Organic Architecture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Organic Architecture arrivera à expiration en date du 18 juin 2027.

Jean-Marc Mounet a également déposé les autres marques suivantes : Magical Architecture


Monsieur Jean-Marc Mounet - 2 Cours de l'Elbe - 77700 - Serris - France


Jean-Marc Mounet - 2 Cours de l'Elbe - 77700 - Serris - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Errata de l'enregistrement - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; construction navale ;

Activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique.