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Marques déposées par monsieur Jean-Marc MONTSERRAT demeurant à LE CANNET (A.M
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PETIT BEURRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT BEURRE
Monsieur Jean-Marc MONTSERRAT demeurant à LE CANNET (A.M.)

Numéro de dépôt :
1220829
Date de dépôt :
26/11/1982
Lieu de dépôt :
CANNES
Date d'expiration :
26/11/1992

Présentation de la marque PETIT BEURRE

Déposée le 26 novembre 1982 par monsieur Jean-Marc MONTSERRAT demeurant à LE CANNET (A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « PETIT BEURRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Marc MONTSERRAT demeurant à LE CANNET (A.M domicilié(e) 27, rue Forville. - France.

La marque PETIT BEURRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT BEURRE est expirée depuis le 26 novembre 1992.


Monsieur Jean-Marc MONTSERRAT demeurant à LE CANNET (A.M.) - 27, rue Forville. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Vêtements pour hommes, femmes et enfants, jeux, jouets

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].