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Marques déposées par JEAN-MARC MONNARD
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AGROVAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGROVAL
JEAN-MARC MONNARD

Numéro de dépôt :
4393137
Date de dépôt :
03/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2027
AGROVAL de JEAN-MARC MONNARD

Présentation de la marque AGROVAL

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2017 par JEAN-MARC MONNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGROVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est JEAN-MARC MONNARD domicilié(e) 522 LE VERNAY - 39160 - LES TROIS CHATEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MARC MONNARD domicilié(e) 522 LE VERNAY - 39160 - LES TROIS CHATEAUX - France.

La marque AGROVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 08 31 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROVAL arrivera à expiration en date du 3 octobre 2027.


JEAN-MARC MONNARD - 522 LE VERNAY - 39160 - LES TROIS CHATEAUX - France


JEAN MARC MONNARD - 522 LE VERNAY - 39160 - LES TROIS CHATEAUX - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet partiel n°740303 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Engrais ;

Appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ;

Produits de l'aquaculture ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; fourrages ;

Gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; portage salarial ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport.