Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZeGoût
M. Jean-Marc MEHEUT, Agissant pour le compte de la société "ZeGoût" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3929729
Date de dépôt :
26/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/06/2022
ZeGoût de Jean-Marc MEHEUT

Présentation de la marque ZeGoût

Déposée le 26 juin 2012 par monsieur Jean-Marc MEHEUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ZeGoût » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Marc MEHEUT domicilié(e) 19 bis allée des Chalets - 92320 - CHATILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marc MEHEUT domicilié(e) 19 bis allée des Chalets - 92320 - CHATILLON - France.

La marque ZeGoût a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZeGoût est expirée depuis le 26 juin 2022.

Jean-Marc MEHEUT a également déposé les autres marques suivantes : Pojean


M. Jean-Marc MEHEUT, Agissant pour le compte de la société "ZeGoût" en cours de formation - 19 bis allée des Chalets - 92320 - CHATILLON - France


M. Jean-Marc MEHEUT - 19 bis allée des Chalets - 92320 - CHATILLON - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Services de restauration (alimentation).