Marque expirée - Marque en non vigueur
OSE
Numéro de dépôt :
3424000
Date de dépôt :
13/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2016
Présentation de la marque OSE
Déposée le 13 avril 2006 par Jean Marc Martinez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSE est expirée depuis le 13 avril 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38
Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21