Marque expirée - Marque en non vigueur

OSE
Jean Marc Martinez

Numéro de dépôt :
3424000
Date de dépôt :
13/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2016
OSE de Jean Marc Martinez

Présentation de la marque OSE

Déposée le 13 avril 2006 par Jean Marc Martinez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSE »

Le déposant est Jean Marc Martinez domicilié(e) 1 Rue du 11 novembre,64110 GELOS - 64110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marc Martinez domicilié(e) 1 Rue du 11 novembre,64110 GELOS - 64110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSE est expirée depuis le 13 avril 2016.


Jean Marc Martinez - 1 Rue du 11 novembre,64110 GELOS - 64110 - France


Jean Marc Martinez - 1 Rue du 11 novembre,64110 GELOS - 64110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Autocollant (articles de papeterie).Linge de bain à savoir serviettes gant de toilette peignoir. Linge de table, à savoir : nappe en tissu, serviette tissu. Tablier.Vêtements : tee shirt sweat shirt chemise chemisette – pantalon bermuda – pull – foulard – ceinture.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.