Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Michel SARTI
Monsieur Jean-Marc Martin du THEIL 2, place Boursier, 69100 VILLEURBANNE (France)

Numéro de dépôt :
1205735
Date de dépôt :
01/06/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/1992

Présentation de la marque Michel SARTI

Déposée le 1 juin 1982 par monsieur Jean-Marc Martin du THEIL 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Michel SARTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Marc Martin du THEIL 2 - France.

La marque Michel SARTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Michel SARTI est expirée depuis le 1 juin 1992.


Monsieur Jean-Marc Martin du THEIL 2, place Boursier, 69100 VILLEURBANNE (France) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Inscription - Changement d'adresse n°27884 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°7033 - Publication au BOPI

Reportages Photographiques