Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

concours de chant Emma Calvet
M. Jean-Marc Malzac
Mme. Sophie Malzac

Numéro de dépôt :
4185492
Date de dépôt :
02/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique

Présentation de la marque concours de chant Emma Calvet

Déposée par voie électronique le 2 juin 2015 par monsieur Jean-Marc Malzac et madame Sophie Malzac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « concours de chant Emma Calvet »

Les déposants sont monsieur Jean-Marc Malzac domicilié(e) 11 place du champs de Mars - 48150 - meyrueis - France et madame Sophie Malzac domicilié(e) 11 place du champs de mars - 48150 - meyrueis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marc Malzac domicilié(e) 11 place du champs de Mars - 48150 - meyrueis - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41


M. Jean-Marc Malzac - 11 place du champs de Mars - 48150 - meyrueis - France

Mme. Sophie Malzac - 11 place du champs de mars - 48150 - meyrueis - France


M. Jean-Marc Malzac - 11 place du champs de Mars - 48150 - meyrueis - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 29 mars 2017 - Rejet total n°697260 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-29

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement).