Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
concours de chant Emma Calvet
Numéro de dépôt :
4185492
Date de dépôt :
02/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque concours de chant Emma Calvet
Déposée par voie électronique le 2 juin 2015 par monsieur Jean-Marc Malzac et madame Sophie Malzac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « concours de chant Emma Calvet »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Inscription le 29 mars 2017 - Rejet total n°697260 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-29