Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine du Haut-Loubier
Monsieur Jean-Marc LOUBIER

Numéro de dépôt :
3280340
Date de dépôt :
17/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2014
Domaine du Haut-Loubier de Jean-Marc LOUBIER

Présentation de la marque Domaine du Haut-Loubier

Déposée le 17 mars 2004 par monsieur Jean-Marc LOUBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Haut-Loubier »

Le déposant est monsieur Jean-Marc LOUBIER domicilié(e) 190, rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc LOUBIER domicilié(e) 190, rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Haut-Loubier est expirée depuis le 17 mars 2014.

Jean-Marc LOUBIER a également déposé les autres marques suivantes : vignobles de la lune , l'éclair de lune


Monsieur Jean-Marc LOUBIER - 190, rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France


Monsieur Jean-Marc LOUBIER - 190, rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Inscription le 12 juillet 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°673664 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.