Déposée le 31 août 1984 par monsieur Jean-Marc LORCY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VAL D'ARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jean-Marc LORCY domicilié(e) Rue de la Corderie, 56410 ETEL (dossier no 2036447) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc LORCY domicilié(e) (dossier no 2036447) - France.
La marque VAL D'ARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jean-Marc LORCY - Rue de la Corderie, 56410 ETEL (dossier no 2036447) - France
Monsieur Jean-Marc LORCY - (dossier no 2036447) - France
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 1994 n°2036447 - Publication au BOPI 1994-07-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42
Inscription le 27 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244831 - Publication au BOPI 1997-10-27
Inscription le 3 novembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179814 - Publication au BOPI 1994-11-03
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abatues du genre GALLUS), gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservées, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces commestibles, miel, sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces épices, glaces à rafraichir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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