Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES JARDINS DE BRETAGNE"
Monsieur Jean-Marc LORCY

Numéro de dépôt :
1537396
Date de dépôt :
15/06/1989
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
15/06/1999

Présentation de la marque "LES JARDINS DE BRETAGNE"

Déposée le 15 juin 1989 par monsieur Jean-Marc LORCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « "LES JARDINS DE BRETAGNE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Marc LORCY domicilié(e) Kerlann - LOCOAL-MENDON, 56550 BELZ - France.

La marque "LES JARDINS DE BRETAGNE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES JARDINS DE BRETAGNE" est expirée depuis le 15 juin 1999.

Jean-Marc LORCY a également déposé les autres marques suivantes : K DOMAINE DE KERLANN , "PALMIERO" , "DOMAINE DE KERLANN" , CLAIRVALLON , "LES DELICES DU LOCH" , "BELLE DE BRETAGNE" , "BRILLAT BRAND" , LES PREMIERES , VAL D'ARMOR , "LE VERT GALANT"


Monsieur Jean-Marc LORCY - Kerlann - LOCOAL-MENDON, 56550 BELZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Inscription le 28 octobre 1997 - Changement d'adresse n°244884 - Publication au BOPI 1997-10-28

Inscription le 27 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244831 - Publication au BOPI 1997-10-27

Viande, poisson, volailles (à l'exception des volailles abatues du genre GALLUS) gibier, extrait de viande, fruits et legumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves, cafés, thés, cacaos, sucres, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, et préparations faites de céréales pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.