Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE VERT GALANT"
Monsieur jean-Marc LORCY

Numéro de dépôt :
1677994
Date de dépôt :
04/07/1991
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
04/07/2001

Présentation de la marque "LE VERT GALANT"

Déposée le 4 juillet 1991 par monsieur jean-Marc LORCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « "LE VERT GALANT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur jean-Marc LORCY domicilié(e) Kerlann, 56550 LOCOAL-MENDON - France.

La marque "LE VERT GALANT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE VERT GALANT" est expirée depuis le 4 juillet 2001.

jean-Marc LORCY a également déposé les autres marques suivantes : K DOMAINE DE KERLANN , "PALMIERO" , "DOMAINE DE KERLANN" , CLAIRVALLON , "LES DELICES DU LOCH" , "BELLE DE BRETAGNE" , "BRILLAT BRAND" , LES PREMIERES , VAL D'ARMOR , CLAIR VALLON


Monsieur jean-Marc LORCY - Kerlann, 56550 LOCOAL-MENDON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 28 octobre 1997 - Changement d'adresse n°244886 - Publication au BOPI 1997-10-28

Inscription le 27 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244831 - Publication au BOPI 1997-10-27

Viande, poisson, volailles (à l'exception des volailles abatues du genre GALLUS) gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves, cafés, thés, cacaos, sucres, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, et préparations faites de céréales pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.