Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIR VALLON
Monsieur jean-Marc LORCY

Numéro de dépôt :
92412963
Date de dépôt :
25/03/1992
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
25/03/2002

Présentation de la marque CLAIR VALLON

Déposée le 25 mars 1992 par monsieur jean-Marc LORCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « CLAIR VALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est monsieur jean-Marc LORCY domicilié(e) Rue de la Corderie, 56410 ETEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc LORCY - France.

La marque CLAIR VALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR VALLON est expirée depuis le 25 mars 2002.

jean-Marc LORCY a également déposé les autres marques suivantes : K DOMAINE DE KERLANN , "PALMIERO" , "DOMAINE DE KERLANN" , CLAIRVALLON , "LES DELICES DU LOCH" , "BELLE DE BRETAGNE" , "BRILLAT BRAND" , LES PREMIERES , VAL D'ARMOR , "LE VERT GALANT"


Monsieur jean-Marc LORCY - Rue de la Corderie, 56410 ETEL - France


Monsieur Jean-Marc LORCY - France


Inscription le 27 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244831 - Publication au BOPI 1997-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Viandes, poisson, volailles (à l'exception des volailles abatues du genre GALLUS), gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves, cafés, thés, cacaos, sucres, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraichir F

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.