Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"BRILLAT BRAND"
Monsieur Jean-Marc LORCY

Numéro de dépôt :
96653671
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
27/11/2006

Présentation de la marque "BRILLAT BRAND"

Déposée le 27 novembre 1996 par monsieur Jean-Marc LORCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « "BRILLAT BRAND" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est monsieur Jean-Marc LORCY domicilié(e) Rue de la Corderie, 56410 ETEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc LORCY - France.

La marque "BRILLAT BRAND" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "BRILLAT BRAND" est expirée depuis le 27 novembre 2006.

Jean-Marc LORCY a également déposé les autres marques suivantes : K DOMAINE DE KERLANN , "PALMIERO" , "DOMAINE DE KERLANN" , CLAIRVALLON , "LES DELICES DU LOCH" , "BELLE DE BRETAGNE" , LES PREMIERES , VAL D'ARMOR , "LE VERT GALANT" , CLAIR VALLON


Monsieur Jean-Marc LORCY - Rue de la Corderie, 56410 ETEL - France


Monsieur Jean-Marc LORCY - France


Inscription le 27 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244831 - Publication au BOPI 1997-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS") et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.