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Marques déposées par monsieur Jean-Marc LORCY
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"BELLE DE BRETAGNE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"BELLE DE BRETAGNE"
Monsieur Jean-Marc LORCY

Numéro de dépôt :
95570242
Date de dépôt :
24/04/1995
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
24/04/2005

Présentation de la marque "BELLE DE BRETAGNE"

Déposée le 24 avril 1995 par monsieur Jean-Marc LORCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « "BELLE DE BRETAGNE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est monsieur Jean-Marc LORCY domicilié(e) Rue de la Corderie, 56410 ETEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc LORCY - France.

La marque "BELLE DE BRETAGNE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "BELLE DE BRETAGNE" est expirée depuis le 24 avril 2005.

Jean-Marc LORCY a également déposé les autres marques suivantes : K DOMAINE DE KERLANN , "PALMIERO" , "DOMAINE DE KERLANN" , CLAIRVALLON , "LES DELICES DU LOCH" , "BRILLAT BRAND" , LES PREMIERES , VAL D'ARMOR , "LE VERT GALANT" , CLAIR VALLON


Monsieur Jean-Marc LORCY - Rue de la Corderie, 56410 ETEL - France


Monsieur Jean-Marc LORCY - France


Inscription le 27 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244831 - Publication au BOPI 1997-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Viandes, poisson, volailles (à l'exception des volailles abattues du genre GALLUS), gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades conserves, cafés, thés, cacaos, sucres, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.