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Marques déposées par Jean Marc Lévêque
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SAPRONAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAPRONAT
Jean Marc Lévêque

Numéro de dépôt :
3595676
Date de dépôt :
27/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2018
SAPRONAT de Jean Marc Lévêque

Présentation de la marque SAPRONAT

Déposée le 27 août 2008 par Jean Marc Lévêque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAPRONAT »

Le déposant est Jean Marc Lévêque domicilié(e) 24 Boulevard du Rougeret,22750 SAINT JACUT DE LA MER - 22750 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marc Lévêque domicilié(e) 24 Boulevard du Rougeret,22750 SAINT JACUT DE LA MER - 22750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPRONAT est expirée depuis le 27 août 2018.


Jean Marc Lévêque - 24 Boulevard du Rougeret,22750 SAINT JACUT DE LA MER - 22750 - France


Jean Marc Lévêque - 24 Boulevard du Rougeret,22750 SAINT JACUT DE LA MER - 22750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.