ARTFAX
Présentation de la marque ARTFAX
Déposée le 27 avril 1994 par monsieur Jean-Marc LENOIR et monsieur Guido RHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTFAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTFAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTFAX est expirée depuis le 27 avril 2004.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24