Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean-Marc LEGRAND
/
éditions IN NOMINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

éditions IN NOMINE
Jean-Marc LEGRAND

Numéro de dépôt :
3633267
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/03/2019
éditions IN NOMINE de Jean-Marc LEGRAND

Présentation de la marque éditions IN NOMINE

Déposée le 2 mars 2009 par Jean-Marc LEGRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « éditions IN NOMINE »

Le déposant est Jean-Marc LEGRAND domicilié(e) 5 rue Yves FARGE,69200 VENISSIEUX - 69200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc LEGRAND domicilié(e) 5 rue Yves FARGE,69200 VENISSIEUX - 69200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éditions IN NOMINE est expirée depuis le 2 mars 2019.

Jean-Marc LEGRAND a également déposé les autres marques suivantes : DEV & d'Adam


Jean-Marc LEGRAND - 5 rue Yves FARGE,69200 VENISSIEUX - 69200 - France


Jean-Marc LEGRAND - 5 rue Yves FARGE,69200 VENISSIEUX - 69200 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; livres ; Publication de partitions de musique ; publication de livres ;

Services de composition musicale ; publication de textes autres que textes publicitaires ; Redaction de textes autres que textes publicitaires ; Services de traduction ; Edition de partitions de musique ; Edition de livres.