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Marques déposées par monsieur Jean-Marc Le Guen
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Ethiquation
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ethiquation
Monsieur Jean-Marc Le Guen

Numéro de dépôt :
4559565
Date de dépôt :
14/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2029
Ethiquation de Jean-Marc Le Guen

Présentation de la marque Ethiquation

Déposée par voie électronique le 14 juin 2019 par monsieur Jean-Marc Le Guen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ethiquation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Marc Le Guen domicilié(e) 14 Le Nezil - 44410 - Saint-Lyphard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc Le Guen domicilié(e) 14 Le Nezil - 44410 - Saint-Lyphard - France.

La marque Ethiquation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ethiquation arrivera à expiration en date du 14 juin 2029.


Monsieur Jean-Marc Le Guen - 14 Le Nezil - 44410 - Saint-Lyphard - France


Monsieur Jean-Marc Le Guen - 14 Le Nezil - 44410 - Saint-Lyphard - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; toilettage d'animaux de compagnie.