Déposée le 7 avril 2009 par JEAN-MARC LASSAUCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JML SOLUTIONS JML »
Le déposant est JEAN-MARC LASSAUCE domicilié(e) 610 avenue du Mont d'Arbois,74170 SAINT GERVAIS - 74170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARC LASSAUCE domicilié(e) 610 avenue du Mont d'Arbois,74170 SAINT GERVAIS - 74170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JML SOLUTIONS JML est expirée depuis le 7 avril 2019.
JEAN-MARC LASSAUCE a également déposé les autres marques suivantes : JML REMTALK
JEAN-MARC LASSAUCE - 610 avenue du Mont d'Arbois,74170 SAINT GERVAIS - 74170 - France
JEAN-MARC LASSAUCE - 610 avenue du Mont d'Arbois,74170 SAINT GERVAIS - 74170 - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.
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