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Marques déposées par Jean-Marc LACHAT
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So bio
Marque expirée - Marque en non vigueur

So bio
Jean-Marc LACHAT

Numéro de dépôt :
3664206
Date de dépôt :
16/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/07/2019
So bio de Jean-Marc LACHAT

Présentation de la marque So bio

Déposée le 16 juillet 2009 par Jean-Marc LACHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « So bio »

Le déposant est Jean-Marc LACHAT domicilié(e) 13 Chemin Profond - 33600 - PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me BLUM Jean-Marc domicilié(e) 1 avenue vercingétorix - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque So bio est expirée depuis le 16 juillet 2019.

Jean-Marc LACHAT a également déposé les autres marques suivantes : SO.BIO LE SUPERMARCHE BIO


Jean-Marc LACHAT - 13 Chemin Profond - 33600 - PESSAC - France


Me BLUM Jean-Marc - 1 avenue vercingétorix - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 16 juin 2010 - Concession de licence n°525829 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-16

Inscription le 16 juin 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°525830 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-16

Inscription le 5 juin 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°602295 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Inscription le 15 juillet 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°604679 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15

Inscription le 15 juillet 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°604680 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15

Inscription le 9 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°737908 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-09

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Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.