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Marques déposées par JEAN-MARC JOUSSE
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PARIS$ TEXAS$ ROCK BAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS$ TEXAS$ ROCK BAND
JEAN-MARC JOUSSE

Numéro de dépôt :
96636359
Date de dépôt :
25/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2006

Présentation de la marque PARIS$ TEXAS$ ROCK BAND

Déposée le 25 juillet 1996 par JEAN-MARC JOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS$ TEXAS$ ROCK BAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est JEAN-MARC JOUSSE, domicilié(e) 3, RUE DE CERDAGNE, 66330 CABESTANY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARC JOUSSE - France.

La marque PARIS$ TEXAS$ ROCK BAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS$ TEXAS$ ROCK BAND est expirée depuis le 25 juillet 2006.


JEAN-MARC JOUSSE - 3, RUE DE CERDAGNE, 66330 CABESTANY - France


JEAN-MARC JOUSSE - France


Inscription le 18 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240237 - Publication au BOPI 1997-07-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

- Activités culturelles - Production de spectacles - Orchestre de variétés