Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADEQUAT
Monsieur Jean-Marc JACQUEMIN
Monsieur Jean-François ZOCCOLI

Numéro de dépôt :
98741315
Date de dépôt :
10/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/07/2008

Présentation de la marque ADEQUAT

Déposée le 10 juillet 1998 par monsieur Jean-Marc JACQUEMIN et monsieur Jean-François ZOCCOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ADEQUAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Les déposants sont monsieur Jean-Marc JACQUEMIN domicilié(e) Demeurant 2 Rue de la Rucherie, 77164 FERRIERES EN BRIE - France et monsieur Jean-François ZOCCOLI domicilié(e) Demeurant Chemin du Cantonniau, 69530 BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine BOURSIER AVOCAT - France.

La marque ADEQUAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEQUAT est expirée depuis le 10 juillet 2008.


Monsieur Jean-Marc JACQUEMIN - Demeurant 2 Rue de la Rucherie, 77164 FERRIERES EN BRIE - France

Monsieur Jean-François ZOCCOLI - Demeurant Chemin du Cantonniau, 69530 BRIGNAIS - France - SIREN 4


Catherine BOURSIER AVOCAT - France


Inscription le 3 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289380 - Publication au BOPI 1999-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

- logiciels antivirus de sécurité informatique, programmes d'application de logiciels permettant une commande et une configuration centrale dans des systèmes d'ordinateurs à utilisateurs multiples, programmes d'ordinateurs, logiciels de base et logiciels d'application progiciels. - publicité, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux. - télécommunication : communication par terminaux d'ordinateurs. - programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.